Avis et mémoires

Juillet 2024 – Mémoire déposé par l’Acfas dans le cadre de la consultation sur la nouvelle organisation-cadre de financement de la recherche. Après une mise en contexte décrivant les réalités de la recherche en français au Canada, l’Acfas répond à un certain nombre des questions envoyées aux partenaires de la recherche au niveau fédéral par les ministres responsables. Afin de nourrir son positionnement et ses recommandations quant à la nouvelle organisation-cadre, l’Acfas a souhaité inclure la voix et le point de vue de ses membres qu’elle a recueillis par questionnaire et qui ont été pris en considération dans les réponses formulées par l’Association dans ce mémoire.

Mai 2024 – Le présent mémoire, rédigé dans le cadre de l’étude sur la répartition du financement du gouvernement fédéral entre les établissements postsecondaires du Canada, soumet au gouvernement du Canada des pistes de solution et d’action pour revoir la place de la langue française dans l’écosystème de recherche canadien.
 

Mai 2024 – Les revues savantes québécoises et canadiennes se trouvent aujourd’hui à un point tournant. Avec le développement de nouvelles technologies et la mondialisation accélérée de la recherche, ces revues conduisent leurs opérations dans un environnement en profonde recomposition. Plus récemment, leur contexte est bouleversé par l’affirmation du libre accès et de l’ensemble des pratiques de la science ouverte. Un Symposium québécois des revues savantes a été organisé par l’Acfas et Érudit en réponse à ces différents constats, à l’automne 2023, et a abouti à une série de recommandations à destination des acteurs clés de l’écosystème de la recherche.

Mars 2024 – Présenté à l'Assemblée nationale par le ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, le projet de loi modifiant principalement la Loi sur le ministère de l'Économie et de l'Innovation en matière de recherche (PL44) a des incidences sur le cadre juridique, l'organisation et le fonctionnement des Fonds de recherche du Québec. Ce mémoire formule des observations et des recommandations sur ce projet avec, en amont, des précisions jugées essentielles par l’Acfas pour situer correctement son intervention dans le processus de discussion publique sur le PL44. L’Acfas intervient donc par le présent mémoire pour témoigner de l’inquiétude qu’elle perçoit au sein de sa communauté et pour soumettre des observations et des commentaires destinés à bonifier la réforme proposée sur la base des principes par lesquels la validité de l'activité de recherche scientifique est assurée au Québec comme partout ailleurs dans le monde.

Octobre 2023 – Dans le cadre du Chantier sur la recherche au collégial, lancé par le ministère de l’Enseignement supérieur et le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, l’Acfas a déposé un mémoire avec dix recommandations articulées autour de trois grandes priorités pour la recherche au collégial : la reconnaissance de l'apport de la recherche au collégial à l'avancement des connaissances ; la consolidation de l'écosystème de la recherche collégiale ; et la formation de la communauté collégiale étudiante à la recherche.

Août 2023 – Recommandations déposées par l'Acfas auprès du Comité FINA CPB.

Juin 2023 – Recommandations déposées par l’Acfas dans le cadre de la révision de la Politique québécoise de financement des universités.

Décembre 2022 – Par le présent mémoire, l’Acfas souhaite partager auprès des membres du comité permanent de la science et de la recherche de la Chambre des communes du Canada des extraits tirés de deux documents publiés par l'Acfas : un important rapport intitulé Portraits et défis de la recherche en français en contexte minoritaire au Canada, et du mémoire Soutenir la production et la diffusion des savoirs en français partout au pays.

Décembre 2022 – L’Acfas présente 16 recommandations sur l’avenir du système fédéral de soutien à la recherche, et plus spécifiquement sur les trois organismes subventionnaires fédéraux et la Fondation canadienne pour l'innovation, fondées sur la valorisation des chercheuses et chercheurs de toutes les disciplines et sur l’excellence en recherche, qu’elle soit fondamentale ou appliquée.

Juillet 2022 – La Loi sur les langues officielles et le prochain Plan d’action sur les langues officielles ont le pouvoir d’enfin apporter un soutien adéquat afin d’assurer la pérennité et la vitalité de la recherche en français au Canada. Plus précisément, l’Acfas propose une modification législative au projet de Loi sur les langues officielles, et quatre actions pour le prochain Plan d’action sur les langues officielles.

Juin 2021 – Consultez un aperçu du rapport Portrait et défis de la recherche en français en contexte minoritaire au Canada, sorti en juin 2021, en quelques chiffres clés illustrés. 

Juin 2021 – En 2019, l’Acfas a confié à l’Institut canadien de recherche sur les minorités linguistiques (ICRML) et à la Chaire de recherche du Canada sur les transformations de la communication savante le mandat de mener une étude afin de peindre un portrait descriptif de l’espace de la recherche en français, et d’analyser les défis et les besoins des chercheur-se-s d’expression française travaillant en milieu minoritaire au Canada. Le projet qui fait l’objet du présent rapport vise à combler le manque de données probantes et fiables sur la réalité de ces chercheur-se-s. Les résultats permettront d’appuyer les actions des intervenant-e-s dans le domaine de la recherche en français au Canada, tout en sensibilisant les acteurs gouvernementaux et ceux de la recherche. Le but est aussi que l’Acfas puisse développer une stratégie pour aider ces chercheur-se-s oeuvrant en français à relever les défis qu’ils rencontrent. Ainsi, les acteurs du milieu auront une feuille de route commune pour appuyer adéquatement et efficacement les chercheur-se-s et les étudiant-e-s – chercheur-se-s.

Mai 2021 – Mémoire produit par l’Acfas dans le cadre de la consultation sur le document de réforme de la Loi sur les langues officielles, dévoilé le 19 février 2021 par la ministre du Développement économique et des Langues officielles, Français et anglais : Vers une égalité réelle des langues officielles au Canada, et destiné au comité sénatorial permanent des langues officielles  

Mai 2021 – Mémoire produit dans le cadre de la consultation sur la Stratégie québécoise de la recherche et de l’innovation 2022, et destiné au gouvernement du Québec et au ministre de l’Économie et de l’Innovation, Pierre Fitzgibbon.

Février 2021 – Après un an de consultations et rédaction, l’Acfas et ses partenaires publient un mémoire en vue de la prochaine politique du Québec en matière de francophonie canadienne et du Sommet sur le rapprochement des francophonies canadiennes, qui se tiendra en juin 2021. En annexes, il contient les premières données de notre étude sur la réalité des chercheuses et chercheurs d’expression française travaillant en contexte minoritaire au Canada.

Février 2019 – Mémoire déposé le 8 février 2019 auprès du ministre Éric Girard, dans le cadre des consultations prébudgétaires du Québec 2019

La volonté d’ouvrir les données a débuté dans le courant des années 2000 dans plusieurs pays précurseurs (Grande-Bretagne, États-Unis) pour devenir un véritable phénomène mondial qu’on ne peut plus ignorer. Les pays qui ont raté le premier train n’ont pas le choix de s’inscrire dans ce mouvement qui va devenir une norme internationale et une nouvelle façon de concevoir l’information. Le Québec a amorcé ce processus inéluctable, bien qu’il accuse un certain retard par rapport à son voisin américain ou à d’autres provinces canadiennes comme l’Ontario.

À l’heure où il apparaît incontournable de nous pencher comme société sur la question des données ouvertes, ce document de réflexion présente une analyse préliminaire de ses enjeux au Québec et ailleurs dans le monde. En permettant de mieux cerner les enjeux qui nous sont spécifiques comme société, ce document souhaite alimenter les discussions entre les chercheurs, les acteurs de la société civile et les décideurs.

L'ACFAS a déposé le 4 août 2017 un mémoire auprès du Comité des finances de la Chambres des communes et a été entendu par ce comité le 18 octobre. 

Le 17 mars 2017, huit organismes ont déposé un mémoire dans le cadre de la consultation menée par la Commission permanente sur la culture, le patrimoine et les sports de la Ville de Montréal : Agence Science-Presse (ASP), Association des communicateurs scientifiques du Québec (ACS), Association francophone pour le savoir – ACFAS, Centre des sciences de Montréal (CSM), Coeur des sciences – UQAM, Publications BLD Inc. (Les Débrouillards), Québec Science, Science pour tous.

L'Acfas dépose le 16 novembre un mémoire dans le cadre de la consultation Oser innover de la ministre de l’Économie, de la  Science et de l’Innovation, madame Dominique Anglade, annoncée le 4 novembre dernier. Elle permettra l'élaboration de la Stratégie québécoise de la recherche et de l'innovation (SQRI) 2017. 

L'Acfas a déposé, le 28 septembre 2016, un mémoire dans le cadre de L’examen du soutien fédéral aux sciences auprès de la ministre fédéral Kirsty Duncan

L'Acfas a déposé le 12 septembre 2016 un mémoire dans le cadre de la consultation Le Canada : une nation d'innovateur contenant neuf recommandations

Mémoire déposé à la Commission de révision permanente des programmes