457 - La défense collective des droits des personnes en situation d’exclusion sociale au Québec : enjeux et perspectives d’avenir

Partie 1 – Vers une mémoire collective de la lutte à la pauvreté au Québec

• Communication orale 09 h 00
  Travailler la mémoire collective : retour sur une démarche de recherche avec le Bureau de consultation jeunesse
  Jean-Vincent Bergeron-Gaudin (UdeM - Université de Montréal)

  Au Québec, l’action communautaire auprès des jeunes s’appuie sur une riche tradition (Greissler, Lacroix et Morissette 2020). Fondé en 1970 à Montréal, le Bureau de consultation jeunesse (BCJ) a joué un rôle précurseur dans ce domaine, notamment par la défense des droits des jeunes pris en charge par la protection de la jeunesse et la lutte contre le profilage racial par les corps policiers. Durant les dernières années, cet organisme s’est engagé dans une démarche de recherche visant à souligner ses 50 ans d’existence et à documenter l’évolution de ses pratiques. Cette communication propose de revenir sur cette démarche à travers le concept de mémoire collective (Daphi et Zamponi 2019). Après avoir présenté les aspects méthodologiques de la recherche (analyse documentaire et entretiens avec des travailleur.euses et des jeunes de différentes époques), nous nous intéresserons principalement à l’intérêt que peut représenter le travail de mémoire collective pour un organisme communautaire. Trois thèmes seront ainsi explorés : la mémoire collective comme source d’apprentissage, la mémoire collective comme source d’identité et la mémoire collective comme condition à l’action. Notre réflexion nous conduira à aborder le rôle de la recherche dans la construction de la mémoire collective des organismes communautaires en défense de droits, dans une perspective de soutien à ces milieux de pratiques.

• Communication orale 09 h 20
  Les principes d’action de la proposition de loi citoyenne qui a précédé la Loi visant à lutter contre la pauvreté et l’exclusion sociale : quelle actualité pour aujourd’hui ?
  Vivian Labrie (Chercheure autonome)

  Peu de gens connaissent aujourd’hui la teneur de la proposition de loi citoyenne qui a précédé de deux ans la Loi visant à lutter contre la pauvreté et l’exclusion sociale adoptée en décembre 2002 par l’Assemblée nationale du Québec. Cette proposition fortement appuyée était le fruit d’une intense consultation tenue depuis 1998 à travers le Québec avec le souci constant de faciliter une participation substantielle de personnes en situation de pauvreté. Plus ambitieuse que la loi adoptée en 2002, qui engageait la société et ses institutions politiques à « tendre vers un Québec sans pauvreté », elle formulait le consensus inédit d’un ensemble large d’acteurs (groupes de défense de droits, syndicats, groupes communautaires, féministes, coopératives, associations étudiantes et autres) sur ce qu’on devrait inscrire dans une loi cadre et programme qui viserait à jeter en dix ans les bases d’un Québec sans pauvreté. Cette feuille de route est-elle toujours d’actualité ? Des travaux menés par l’IRIS depuis 2016 montrent que ce pourrait notamment être le cas du second principe de la proposition citoyenne, soit de prioriser l’amélioration des revenus du cinquième le plus pauvre de la population sur celle des revenus du cinquième le plus riche, qui liait ainsi la réduction de la pauvreté à la réduction des inégalités de revenus. Un tel principe aurait pu, et pourrait toujours, dégager les marges de manœuvre budgétaires nécessaires pour avancer vers un bien vivre mieux partagé.

• Communication orale 09 h 40
  La Politique nationale de lutte en itinérance : des droits enfin en question
  Bernard St-Jacques

  Adoptée à l’Assemblée nationale en février 2014, la Politique nationale de lutte à l’itinérance est le fruit d’une décennie d’intenses mobilisations du milieu communautaire et de documentation d’un phénomène aux multiples facettes. Menée sous l’égide du Réseau SOLIDARITÉ Itinérance du Québec (RSIQ), cette bataille en a été d’abord une fondée sur les droits des personnes en situation d’itinérance et la défense de ses derniers, celle-ci passant notamment par la reconnaissance d’une réelle responsabilité collective à l’égard du phénomène.

  Nous aborderons l’approche, la prémisse fondée sur l’importance de la défense des droits et l’essentiel du contenu de la Politique nationale. Nous reviendrons aussi sur les événements marquants qui ont mené à son adoption, notamment les 1ers États généraux sur l’itinérance et la déclaration « Droit de cité » (2005) de même que la commission parlementaire sur l’itinérance (2008-2009). Enfin, nous nous questionnerons sur ce qu’il reste de cet outil précieux près de 10 ans tard et du mouvement qui l’a créé, exercice de mémoire collective autour d’une lutte destinée à convaincre le gouvernement de disposer d’une vision globale de l’itinérance et d’en faire rien de moins qu’une priorité.

• Communication orale 10 h 00
  Quels discours politiques pour la défense collective des droits des personnes en situation de pauvreté ? Ce qu’ils ont été et ce qu’ils pourraient être
  Amélie Maugere (UdeM - Université de Montréal)

  Au Québec, la loi-cadre de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale est le fruit d’une intense mobilisation communautaire et fut adoptée en 2002 à l’unanimité par l’Assemblée Nationale (Noël, 2002 ; Dufour, 2004). Pourtant, les réformes successives de l'aide sociale rompent avec les principes forts qui y sont énoncés et trahissent la conception multidimensionnelle de la pauvreté saluée à l’époque comme progressiste. Cette communication a pour objectif de contribuer à une réflexion sur les contre-discours mobilisables pour la DCD. Notre contribution est fondée, d’une part, sur l’analyse documentaire des discours politiques (Pires, 2004 ; Muller, 2005), dans la presse, à l’occasion de la réforme de l’aide sociale de 2016 et, d’autre part, sur la perspective foucaldienne qui l’a inspirée (Foucault, 1978 ; Butler, 2002). Après avoir exposé un panorama de ces discours, nous montrerons que ce débat a été un moment de reconduction des stéréotypes sur les personnes ayant recours à l’aide sociale et de diffusion d’une vision réductrice de l’intégration sociale (Maugère et Greissler, 2019). L’histoire de la mise à l’agenda publique de la question de la pauvreté et de l’exclusion sociale a pourtant démontré la possibilité de prendre de la distance avec une telle rationalité empêchant la solidification d’un autre agencement du monde (Dubé, 2022). La loi-cadre offre une trame narrative émancipatrice (Boltanski et Duvoux, 2011) que nous mettrons ultimement en évidence.

Partie 2 – Enjeux de la défense collective des droits des personnes en situation de pauvreté et d’exclusion sociale au Québec

• Communication orale 11 h 00
  La mobilisation des droits économiques et sociaux devant le législateur : comment dépasser l’exercice aléatoire ?
  Christine Vézina (Université Laval)

  L'analyse des mémoires et travaux en chambre et commission parlementaire lors de la réforme de l’aide sociale de 2017, nous a permis d'analyser la manière dont le droit est mobilisé en tant qu’outil de DCD par les groupes de lutte contre la pauvreté. Nous avons étudié les amendements au projet de loi et leur corrélation avec les revendications fondées sur les droits. En croisant ces résultats avec une revue de littérature sur la place des droits de la personne dans l’enceinte législative, nous constatons que le législateur mitige les risques de non-conformité aux droits (tel que définis par les tribunaux), sans assumer son rôle d’acteur responsable de la mise en œuvre des droits que lui impose par ailleurs la Charte des droits et libertés et la Charte des droits et libertés de la personne. Ainsi, nous posons un regard critique sur l’idée, bien ancrée chez les organisations de la société civile, que le législateur est l’acteur le plus légitime pour donner effet aux droits économiques et sociaux. Nous questionnons également le sens du libellé de l’article 45 de la Charte des droits et libertés de la personne qui prévoit le droit à des mesures, prévues par la loi, susceptibles d’assurer un niveau décent. Enfin, nous réfléchissons aux limites actuelles de la mobilisation des droits économiques et sociaux dans l’enceinte législative et ainsi, aux possibilités de concevoir autrement les stratégies de mobilisation des droits économiques et sociaux face au législateur.

• Communication orale 11 h 20
  Retour sur l'Opération Droits devant
  Isabelle Raffestin (UdeM - Université de Montréal), Bernard St-Jacques (ODD)

  À partir du début des années 2000, à Montréal, l’Opération Droits Devant a contribué à la défense collective des droits des personnes en situation d’itinérance. Cette mise en commun d’intervenantes et d’intervenants d’organismes communautaires a permis de mobiliser plusieurs acteurs et actrices autour de la judiciarisation des personnes en situation de vulnérabilité. Sous cette appellation, différentes démarches de formation et de sensibilisation à ce phénomène ainsi que de dénonciations ont été entreprises. De même, la Commission des droits de la personne a été interpellée afin de faire cesser l’emprisonnement pour non-paiement d’amendes de ces personnes.

  La présente communication vise à rappeler d’où est née cette initiative, dans quel contexte, comment elle s’est opérationnalisée, qui ont été les personnes actrices impliquées, de même que les différentes formes qu’elle a prises afin de dénoncer la judiciarisation des personnes en situations d’itinérance. Cette communication se terminera en soulevant les gains et défis que cette Opération a connus, afin de contribuer à la réflexion sur les manières de faire de la défense collective des droits des personnes en situation de vulnérabilité.

• Communication orale 11 h 40
  La défense collective des droits des personnes bénéficiaires de l'aide sociale : quelques éléments constitutifs de ce rapport au droit
  Nadia Giguère (CIUSSS Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal), Stephane Handfield (GRFPQ)

  Une recherche menée auprès de personnes bénéficiaires de l’aide sociale et de professionnels les ayant accompagnés dans leurs démarches administratives et juridiques auprès du Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS) nous a amenés à interroger le rapport au droit de ces différents acteurs. Les résultats témoignent d’un rapport au droit qui se décline différemment chez les bénéficiaires au contact d’intervenants oeuvrant au sein de diverses cultures juridiques, allant de la prise de conscience de ses droits comme bénéficiaires aux actions visant à renverses les injustices systémiques. Les actions à visées transformatrices prennent deux formes : la bataille juridique pour faire renverser des règlements jugés injustes et; la participation à une mobilisation politique et sociale. Dans les deux cas, ces actions sont rendues possibles grâce à un fort soutien administratif et émotionnel. Une posture critique face au fonctionnement du système d’aide sociale et aux valeurs qui le sous-tendent sert également de moteur à cet engagement collectif. De ces constats émerge une réflexion sur l’importance des espaces de citoyenneté pour permettre la collectivisation des enjeux relatifs à l’aide sociale et sur l’importance de mieux faire connaître les mécanismes d’exclusion sociale générés par le système d’aide sociale lui-même, et faisant obstacle à la solidarité et à la mobilisation, voire à l’indignation collective.

Dîner

Partie 2 (suite) – Enjeux de la défense collective des droits des personnes en situation de pauvreté et d’exclusion sociale au Québec

• Communication orale 13 h 00
  Fondements et enjeux d’une éthique de la citoyenneté pour une société inclusive : le droit de rêver!
  Mireille Tremblay (UQAM - Université du Québec à Montréal)

  L’exercice de la citoyenneté s’apprend, pour peu que l’on ait accès aux espaces et aux ressources nécessaires. Le processus d’intégration sociale qui conduit à l’exercice de la citoyenneté est complexe et s’étend sur plusieurs années. Pour être un « citoyen actif », il faut détenir des connaissances, maîtriser des compétences et des capabilités, développer des attitudes et des valeurs favorables à la participation citoyenne. Afin de soutenir l’émancipation des personnes et des groupes, Paulo Freire suggérait une éducation « problématisante » et « conscientisante », conçue comme une pratique de la liberté. L’éducation à la citoyenneté démocratique vise l’appropriation des compétences civiques nécessaires à l’exercice d’une citoyenneté pleine et entière. En amont des compétences, attitudes et valeurs favorables à la participation citoyenne, l’éducation à la citoyenneté démocratique ne peut faire l’économie d’un débat ouvert et dynamique sur l’éthique de la citoyenneté. Dans le but d’explorer les fondements et les enjeux d’une éthique de la citoyenneté pour une société inclusive, nous tenterons de repérer à partir de nos expériences ou de nos expertises acquises en recherche-action, quelles sont les clés (concepts, idées, images) de construction de la citoyenneté et des valeurs qui inspirent ou devraient inspirer l’exercice de la citoyenneté et inspirer notre engagement en tant que citoyennes et citoyens?

• Communication orale 13 h 20
  Les enjeux des organismes en défense collective des droits
  Sylvain Lafrenière (Regroupement des organismes en défense collective des droits (RODCD))

Partie 3 – Des pratiques de défense collectives des droits des personnes en situation de pauvreté et d’exclusion sociale au Québec

• Communication orale 14 h 05
  De l'individuel au collectif : la militance a l'OPDS, le coeur de l'Organisation
  Hind Fazazi (Organisation Populaire des Droits Sociaux), Hind Fazazi (OPDS), Normand Lapointe (OPDS), Jacques Pépin (OPDS), Murielle Turpin (OPDS)

  Dans une société axée sur la performance et la productivité, sous l'égide de gouvernements néolibéraux qui se succèdent en chantant les louanges des profits et de l'individualisme, quelle place reste-il à la défense collective des droits ? Alors que les personnes à l'aide sociale se buttent à plusieurs préjugés et embûches dans leur quotidien, comment peut-on arrimer de façon efficace défense individuelle, éducation populaire et DCD ? Comment se mobiliser efficacement, dans un contexte de survie quotidienne ? Après plus de 43 ans de réflexion continue à ce sujet, l'Organisation populaire des droits sociaux fait le pari de la militance au quotidien des personnes qui y sont impliquées: l'OPDS devient un choix renouvelé tous les jours. On s'y implique dans toutes les instances décisionnelles à part entière. On travaille à se changer soi-même, à connaître ses droits, notamment à l'aide sociale, pour éventuellement se solidariser avec des personnes vivant des situations similaires d'exclusion et de précarité. Combattre les préjugés, y compris les siens, dans un monde valorisant la productivité salariée, est un long cheminement. Comme personnes à l'aide sociale, reprendre l'espace public qui nous beaucoup trop souvent nié, se concrétise par des actions directes ciblant les causes de nos oppressions. Enfin, l'OPDS, qui est aussi porteuse de solutions, revendique un revenu de citoyenneté universel et inconditionnel, pour que toutes et tous puissent sortir de la pauvreté.

• Communication orale 14 h 25
  L’importance de la DCD des personnes judiciarisées : stratégies d’action et de mobilisation à la Clinique interdisciplinaire en droit social de l’Outaouais
  Emmanuelle Bernheim (Université d'Ottawa), Erika Demers (Université d'Ottawa), Sara Lambert (Université d'Ottawa), Dahlia Namian (Université d'Ottawa), Anne Thibault (Université d’Ottawa)

  La recherche menée au Québec et à l’international démontre une augmentation des procédures judiciaires visant des personnes vivant dans la pauvreté ou en situation d’itinérance, dans tous les domaines de droit et dans toutes les sphères de la vie personnelle. Alors que les cliniques juridiques offrent information et conseils juridiques individuels, la défense collective des droits demeure incontournable pour contrer les enjeux structurels en lien avec le phénomène de judiciarisation.

  Cette communication portera sur la création récente (2021) de la Clinique interdisciplinaire en droit social de l’Outaouais (CIDSO), implantée dans le milieu communautaire de Gatineau par des chercheur.es et des étudiant.e.s de l’Université d’Ottawa. À partir de l’exemple de son implication dans une action de défense collective des droits pour dénoncer le déplacement du Quartier général de la police de Gatineau sur le site de l’Aréna Robert-Guertin – à proximité des services communautaires pour les personnes en situation d’itinérance – cette communication présentera : 1) les impacts de ce déplacement sur les personnes marginalisées, 2) les stratégies d’action et les mobilisations déployées ayant mené à la formation d’une coalition et d’un forum public, et 3) la pertinence de développer une approche fondée sur les droits collectif en clinique interdisciplinaire.

• Communication orale 14 h 45
  La pauvreté et l’exclusion sociale en Abitibi-Témiscamingue : des inégalités à la solidarité
  Hugo Asselin (UQAT), Carol Castro (UQAT), Laurie Paquin (UQAT - Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue)

  Les « régions ressources » comme l’Abitibi-Témiscamingue ne sont pas exemptes de pauvreté et « [s’y] côtoient ainsi prospérité et pauvreté, posant les bases de multiples inégalités » (Tremblay-Pépin et al., 2020, p. 6). Derrière les profits des industries minière et forestière, une personne sur sept vit sous le seuil de faible revenu, majoritairement des femmes et des personnes âgées dans un contexte de crise du logement depuis plus de 15 ans et d’importantes inégalités d’accès aux services de santé (Beaucaire et Schepper, 2022; Collini, 2020). Cette présentation brossera un portrait régional des enjeux actuels de pauvreté et d’exclusion sociale en présentant les résultats d’une recherche ayant donné la parole à des personnes en situation de pauvreté et d’exclusion sociale dans une perspective intersectionnelle (Bilge, 2009). Des groupes de discussion et des entretiens individuels ont servi à définir la pauvreté et l’exclusion sociale, en identifier les causes, les formes, ainsi que les conséquences sur les conditions de vie. Les problèmes de santé physique et mentale jouent un rôle central dans le parcours vers la pauvreté et l’exclusion sociale. L’accès à un logement adéquat et à des soins de santé mentale sont au cœur des témoignages recueillis, tout comme le besoin de se sentir utile et solidaire au sein de sa communauté.

• Communication orale 15 h 20
  L'approche conscientisante et l'attention portée à la culture des personnes de classe populaire dans les groupes communautaires au Québec
  Alice Marcoux (UQAR - Université du Québec à Rimouski)

  Divers modèles d’action utilisés aujourd’hui par les groupes communautaires découlent de réflexions et de luttes menées dans les années 70 (Lamoureux et al., 2012). C’est le cas notamment de l’approche conscientisante, inspirée des écrits de Paolo Freire et largement mise en valeur ici par le Collectif québécois de conscientisation (CQC), formé dans les années 1980 (Ampleman et al., 1983b). Un principe fondamental de la conscientisation est l’attention portée à la culture des milieux populaires (Ampleman et al., 1983a). Or, si la question de la culture populaire était assez en vogue au Québec au début des années 80 (Pronovost et Dumont, 1982), le peu d'écrits récents sur le sujet et la dissolution du CQC en 2018 montrent peut-être un certain déclin de sa popularité. Les écrits font plutôt état d’un manque de prise en compte du portrait culturel des personnes de classe populaire (Ampleman, 1987; CÉDA, 2006; Filion, 2005; Gaudreau, 1998; Lefebvre, 1996), soulevant différents enjeux de participation, de démocratie et de répartition du pouvoir dans les groupes. La conscientisation est de moins en moins discutée et la relève y est donc très peu exposée. Nous sommes à explorer, à l’aide d’outils d’animation tirés des approches conscientisantes, comment la tenue en compte du portrait culturel nourrit, de nos jours, le travail des groupes communautaires autonomes. Nous souhaitons ainsi alimenter la poursuite de la DCD, en travaillant réellement avec les premier.ères concerné.es.

• Communication orale 15 h 40
  Réduire les préjugés à l’égard des personnes qui reçoivent des prestations d’aide de dernier recours : développement et faisabilité de l’intervention «Vers une société plus juste»
  Pierre Cardinal (Chaire de recherche sur la réduction des inégalités sociales de santé), Hélène Gaudreau (Chaire de recherche sur la réduction des inégalités sociales de santé), Janie Houle (UQAM - Université du Québec à Montréal)

  Les préjugés à l’endroit des personnes en situation de pauvreté figurent parmi les principaux obstacles rencontrés par les organismes de défense des droits qui militent pour une augmentation du montant des prestations d’aide de dernier recours. Peu d’interventions dont l’efficacité a été démontrée empiriquement sont disponibles actuellement pour réduire ces préjugés. En se basant sur les meilleures pratiques de lutte à la stigmatisation, des personnes en situation de pauvreté, des représentants d’organismes de défense des droits et des chercheur.e.s interdisciplinaires ont développé collectivement une intervention de trois séances visant à diminuer les préjugés à l’égard des personnes qui reçoivent des prestations d’aide de dernier recours. Le déploiement de l’intervention a nécessité le recrutement, la formation et l’accompagnement de six expert.e.s de vécu qui ont agi à titre de «livres vivants» dans l’intervention. La faisabilité de celle-ci a été évaluée à l’aide d’une étude à mesures répétées (pré, post, suivi) auprès de 86 personnes et d’entretiens individuels et de groupe auprès des expert.e.s de vécu. Les résultats montrent une diminution des préjugés suite à l’intervention, ainsi que des effets positifs chez les expert.e.s de vécu. Le potentiel de déploiement à l’échelle provinciale de l’intervention par les organismes locaux de défense des droits sera discuté, de même que les conditions à mettre en place pour un soutien optimal des personnes impliquées.

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