406 - Politique énergétique et développement durable : du bon usage des ressources énergétiques

Mot de bienvenue et présentation du colloque

• 09 h 00
  Mot de bienvenue
  Léopold Beaulieu (Fondaction CSN et CIRIEC-Canada)
• 09 h 05
  Présentation du colloque
  Carol Saucier (UQAR - Université du Québec à Rimouski)

Politique énergétique, choix stratégiques et ressources énergétiques

• 09 h 10
  Vers une nouvelle politique énergétique pour le Québec
  Normand Mousseau (UdeM - Université de Montréal)

  La donne énergétique mondiale a changé de manière considérable depuis une dizaine d'années affectant l'ensemble des économies de la planète, incluant le Canada et le Québec. Peut-on, dans ce contexte, perpétuer nos façons de faire? Doit-on suivre les orientations des autres juridictions?

  Que sauvegarder du modèle historique québécois? Ces questions devraient être au cœur de la réflexion menée par le gouvernement du Québec dans le cadre des travaux visant à présenter une nouvelle politique énergétique d'ici la fin de 2015. En m'appuyant sur le rapport de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec, sur les documents préparés dans le cadre de la nouvelle réflexion et les discussions de tables d'experts organisées au début de cette année, je tenterai d'offrir ma propre réponse à ces questions et de présenter une vision intégrée de ce que devrait contenir la prochaine politique énergétique du Québec.

• 09 h 30
  Les différentes composantes d'une politique énergétique : illustration par le développement de la filière éolienne au Québec
  Évariste Feurtey (UQAR - Université du Québec à Rimouski)

  Comment définir une politique énergétique? De nombreux auteurs élaborent sur les notions de transition énergétique et/ou d'acceptabilité sociale, mais très peu d'entre eux tentent de définir ce concept. L'objet de cette communication sera donc de pallier à cette difficulté. Au moyen des résultats récents d'une thèse de doctorat portant sur le développement de la filière éolienne au Québec et en France, nous illustrerons la validité d'un modèle conceptuel novateur qui définit une politique énergétique par le biais de neuf facteurs institutionnels. Que ce soit le contexte énergétique national, les groupes de pression ou les mouvements sociaux, le contexte du néo-libéralisme ou le type d'évaluation environnementale existante, ceux-ci influencent le niveau de volonté politique présent pour développer les énergies renouvelables, et donc de manière indirecte, le choix des instruments financiers et légaux utilisés et l'acceptabilité de l'énergie éolienne. Autrement dit, l'élaboration d'une politique énergétique repose sur l'analyse des interactions entre ces différentes variables. Dans le cadre du renouvellement de la politique énergétique du Québec prévu pour 2015, cette recherche nous permettra de tirer des enseignements sur le développement de la filière éolienne, sur celui des autres filières énergétiques, mais aussi en termes de conception à proprement parler d'une politique énergétique.

• 09 h 50
  Politique énergétique 2016-2025 : pièce maîtresse du développement économique du Québec
  Luce Asselin (Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles)

  La Politique énergétique 2006-2015 a mené à plusieurs avancées dans le secteur de l'énergie. Il est maintenant temps de revisiter la vision, les orientations afin de mettre la table pour les dix prochaines années. Le secteur de l'énergie est en mouvance partout sur la planète, et il devient impératif de mener à terme une nouvelle réflexion. Le Gouvernement du Québec s'est ainsi donné une démarche rigoureuse, ouverte et qui saura guider la rédaction de la nouvelle politique.

• 10 h 10
  La contribution optimale de l'énergie éolienne au Québec
  Gaétan Lafrance (INRS - Institut national de la recherche scientifique)

  La présentation de ce thème se divise en deux parties. En premier lieu, l'auteur pose carrément la question : y a-t-il encore une place pour les énergies renouvelables alternatives comme l'éolien au Québec ? Pour répondre à cette question, l'auteur examine la prévision de demande à moyen terme et discute des surplus chez Hydro-Québec. Cette analyse repose notamment sur une étude récente faite pour Ouranos, dans laquelle est calculé l'impact des changements climatiques sur la demande d'énergie par forme pour la période 2010 – 2050.

  En second lieu, l'auteur présente les conditions optimales pour soutenir l'émergence et le développement de nouvelles sources d'énergie renouvelable comme l'éolien et assurer leur rentabilité à long terme pour l'ensemble de l'économie du Québec. La contribution optimale de l'énergie éolienne au Québec dépend de plusieurs facteurs et contraintes qui sont d'ordre physique (qualité du site), technique (facilité d'intégration au réseau) et économique. En se basant sur les simulations effectuées pour la Stratégie énergétique 2006 du Gouvernement du Québec, l'auteur discute des conditions optimales qui permettent de réduire le coût de l'énergie éolienne.

• 10 h 30
  Période de questions
• 10 h 45
  Pause

Porteurs de projets énergétiques et acceptabilité sociale

• 11 h 00
  De la dépendance à la participation
  Gilbert Scantland (Conférence régionale des élus de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine)

  Nous aborderons le contexte ayant amené la région de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine à contribuer au développement de la filière éolienne et à assumer un leadership significatif dans ce développement. Il s'agira de situer l'émergence de cette industrie dans les efforts concertés de diversification de l'économie régionale et de repositionnement de la région dans le développement du Québec. Nous dégagerons les défis auxquels nous avons fait face et que nous avons surmontés, en prenant en considération les politiques énergétiques du Québec et le plan stratégique d'Hydro-Québec. Nous présenterons les solutions que nous avons mises en place pour tirer les meilleurs bénéfices, pour les communautés, du déploiement de cette industrie. Nous examinerons les conditions de réalisation des projets éoliens communautaires en regard non seulement des retombées directes, mais aussi en prenant en compte l'impact sur l'acceptabilité sociale de ces projets et le développement durable de nos territoires. Nous tenterons enfin de dégager les conditions de succès pour assurer la participation effective des communautés dans le développement des ressources énergétiques de leur territoire afin de contribuer au développement durable de leur région.

• 11 h 20
  La Coopérative d'énergie renouvelable de Lamèque : arrangements institutionnels et contrat social
  Omer CHOUINARD (Université de Moncton), Julie GUILLEMOT (Université de Moncton), André Leclerc (Université de Moncton)

  Au Nouveau-Brunswick, la majorité des parcs éoliens ont été installés sur les terres de la Couronne. Les bénéfices financiers tirés de ces parcs sont ainsi répartis entre les investisseurs et le gouvernement provincial. La Coopérative d'énergie renouvelable de Lamèque, petite communauté de la Péninsule acadienne située au nord-est de la province, a voulu changer cette logique de développement et travailler avec la communauté au développement d'un parc éolien.

  Ce projet était confronté à plusieurs défis dont celui des arrangements institutionnels entre des acteurs privés et publics. Comme le souligne Szarka (2007) la transition nécessaire au passage aux énergies renouvelables implique un contrat social évolutif. Ce contrat porte notamment sur les choix techniques et sociétaux nécessaires à ce passage. Il implique la négociation et l'émergence de compromis nécessaires à la réalisation du projet.

  Dans cette communication, nous analysons le rôle joué par la Coopérative dans la négociation de ce « contrat social » entre la communauté, l'entreprise Acciona et la société d'État.

• 11 h 40
  L'acquisition du foncier dans le développement des grands projets : le début du problème de l'inacceptabilité sociale?

  Dès les premières étapes du développement d'un projet, les promoteurs ont recours à des pratiques qui ont le potentiel d'attiser plus tard la controverse. La prospection et l'acquisition des droits fonciers se font souvent dans un contexte où il y a en circulation très peu d'informations concernant le projet à venir, ses risques et ses retombées. Le mot d'ordre est la confidentialité, car à cette étape d'exploration, les promoteurs sont réticents à en dévoiler trop sur leurs intentions. Dans un contexte hautement compétitif d'appels d'offres, comme celui du développement éolien au Québec, leurs craintes n'en sont qu'exacerbées. Or, déjà à ce moment-là, en créant des inégalités entre ceux qui sont sollicités et leurs voisins qui ne se doutent de rien, les promoteurs peuvent créer un terreau fertile au conflit.

  Malheureusement, il n'existe que peu de règles pour baliser les étapes de prospection des grands projets. Les forces sont inégalement réparties entre les différents acteurs convoitant le territoire et dont les intérêts peuvent diverger grandement. Est-ce acceptable que les grands joueurs de l'industrie de l'énergie puissent agir de façon à diviser une communauté? Est-ce acceptable que les propriétaires fonciers aient davantage d'influence dans le processus décisionnel que ceux qui habitent le territoire (surtout si ce ne sont pas les mêmes)? Est-ce possible de rendre ce processus plus transparent et plus acceptable?

• 12 h 00
  Période de questions
• 12 h 15
  Dîner

Politique énergétique et développement durable des territoires (partie 1)

• 13 h 15
  La coopération à l'heure de l'économie verte : pour un approvisionnement énergétique local et responsable
  Cécile Pachocinski (Conseil québécois de la coopération et de la mutualité)

  Le développement coopératif en économie verte est depuis plus d'une décennie en pleine effervescence au Québec. Sous l'impulsion de grandes coopératives comme La Coop fédérée et de leaders dans les réseaux coopératifs comme la Fédération québécoise des coopératives forestières, la biomasse agricole et forestière sont en voie de faire une percée dans la filière des énergies renouvelables et de l'approvisionnement responsable. Si on estime à 7 % la consommation finale d'énergie tirée de la biomasse, elle révèle un potentiel d'importance pour le chauffage des entreprises, des organismes publics et municipaux, sans pour autant compromettre, ni la sécurité alimentaire, ni la pérennité des forêts. On compte actuellement une douzaine de coopératives implantées dans les régions du Québec qui se démarquent: biocarburants, filière de la biocombustion par la biomasse forestière et agricole, énergie éolienne. En plus des partenariats entre coopératives, entreprises et municipalités, des programmes et politiques publiques ont favorisé ces déploiements (énergie, occupation des territoires). Au regard des développements coopératifs des 10 dernières années, les coopératives s'affirment comme un levier de choix pour les collectivités qui veulent innover et faire des ressources énergétiques un moteur de développement économique et social durable pour leur territoire.

• 13 h 35
  Distinction coopérative et/ou développement durable : une étude de cas, la Coop fédérée
  Jean-François HAREL (La Coop fédérée), Colette Lebel (La Coop fédérée)

  La Coop fédérée tient à préciser ne pas avoir la prétention d'apporter une vision globale ou complète sur la question du bon usage des ressources énergétiques. Nous espérons être en mesure d'apporter un éclairage intéressant et d'alimenter la réflexion sur la distinction coopérative vis-à-vis de cet enjeu.

  La Coop fédérée est au cœur d'un modèle organisationnel regroupant des producteurs agricoles, des citoyens consommateurs, des distributeurs alimentaires et des transformateurs. À cet égard, cela nous donne un point de vue inusité sur notre secteur agricole et agroalimentaire.

  En 2007, dans le cadre de la Commission sur l'avenir de l'agriculture et de l'agroalimentaire québécois, La Coop fédérée prenait l'engagement du développement durable de ses activités.

  Depuis cette date, plusieurs initiatives intéressantes ont été mises de l'avant par La Coop fédérée que ce soit pour l'occupation du territoire avec la mise sur pied de DEQ (dépanneur-essence-Quincaillerie), que ce soit en matière de réduction de la dépendance aux hydrocarbures avec la mise en place d'une filière de chauffage à la biomasse agricole et forestière. Nous avons enfin travaillé à la réduction des gaz à effet de serre avec la création de la Coop Carbone.

  Notre présentation vise donc à mettre en perspective comment l'application des principes coopératifs contribue à l'évolution des pratiques d'une grande entreprise industrielle, sur le chemin du développement durable.

• 13 h 55
  La Coop Carbone : une approche innovante pour un enjeu global et complexe
  Jean Nolet (Coop Carbone)

  La Coop Carbone est une initiative de Fondaction CSN, du Mouvement Desjardins, de La Coop fédérée, de C3E et de l'AQME. Elle regroupe des membres qui sont des consommateurs de carburant impactés par le marché du carbone et qui peuvent contribuer à la lutte aux changements climatiques.

  Elle a pour mission de 1) Maximiser les réductions de GES en territoire québécois; 2) Contribuer au bon fonctionnement du marché du carbone au Québec; 3) Réduire l'impact du marché du carbone sur les consommateurs de carburant; 4) Favoriser la création de retombées économiques au Québec via le développement d'une économie verte; 5) Introduire de la transparence dans le marché.

  Au cours de cette présentation, Jean Nolet, PDG de la Coop Carbone, expliquera en quoi le modèle de la Coop Carbone se distingue d'autres approches développées à ce jour et comment la Coop Carbone entend s'y prendre pour répondre à sa mission en illustrant son approche par quelques exemples concrets.

• 14 h 15
  Vision biomasse Québec : pour une filière au service des collectivités
  Amélie St-Laurent Samuel (Nature Québec)

  La future politique énergétique québécoise constitue une opportunité à saisir afin de permettre à la filière du chauffage à la biomasse forestière de jouer un rôle clé au sein du portefeuille énergétique du Québec. En substituant le mazout et le propane par une ressource renouvelable disponible localement, la filière est structurante pour l'avenir des communautés. Elle permet de maintenir et créer des emplois, de consolider les activités forestières qui se déroulent sur le territoire, de réduire les coûts associés au chauffage des bâtiments, de faire un pas de plus vers l'autonomie énergétique et de lutter contre les changements climatiques.

  Vision Biomasse Québec, un regroupement réunissant des organisations issues des milieux coopératifs, municipaux, des affaires, ainsi que de l'environnement et du développement rural, s'est donné comme objectif de promouvoir une filière exemplaire de chauffage à la biomasse forestière. Pour ce faire, Vision Biomasse Québec propose sept cibles de développement pour 2025, dont celle de valoriser un million de tonnes de biomasse forestière résiduelle. Le regroupement s'est aussi doté d'engagements novateurs, de façon à s'assurer que la filière soit à la hauteur des exigences grandissantes des communautés concernant la santé des citoyens et le respect de l'environnement.

• 14 h 35
  Période de questions
• 14 h 50
  Pause

Politique énergétique et développement durable des territoires (partie 2)

• 15 h 00
  Exploitation pétrolière : un pas vers l'indépendance énergétique du Québec?
  Jean-François Spain (Cégep de la Gaspésie et des Iles)

  Au moment où le Québec cherche des voies d'avenir assurant son indépendance énergétique et compte tenu des changements climatiques qui prévalent, l'exploitation pétrolière, principalement gaspésienne, pourrait-elle être prometteuse? Une analyse plus détaillée de la question et des perspectives de développement qu'elle propose amène à considérer trois éléments nécessaires à une meilleure compréhension d'ensemble. Cette analyse met en lumière une stratégie légitimant l'exploitation des ressources québécoises d'hydrocarbures. Notre présentation vise à éclaircir cette stratégie à partir des trois éléments suivants. Premièrement, le modèle d'organisation des territoires du Québec impliquant une forte consommation énergétique; deuxièmement, l'instauration de politiques industrielles fondées sur l'attractivité des capitaux privés pour la mise en place du secteur énergétique; troisièmement, les politiques renforçant, par effet d'incidence, un modèle économique régional ancré dans une logique de dépendance priorisant les intérêts du secteur industriel plutôt que ceux des communautés impliquées. Au final, ce modèle favorise-t-il une meilleure transition écologique de notre économie? Notre présentation tentera d'ajouter des critères d'analyse assurant un débat plus rigoureux de la question.

• 15 h 20
  Hydro-Québec : au service d'une politique énergétique ou de la politique?
  Luc Bernier (Université d’Ottawa), Marie-Claude Prémont (ÉNAP - École nationale d'administration publique)

  Lors du 2^e mouvement de nationalisation en 1962-1963, Hydro-Québec[HQ] devient le moteur de la politique énergétique du Québec. La mission et les pouvoirs d'HQ prévus par la loi transforment la société d'État créée en 1944 en véritable locomotive de la politique énergétique avec une priorisation sur l'intérêt de ses abonnés. La mission clairement établie de la société d'État dans sa loi constitutive donne peu d'espace pour une direction politique animée par d'autres objectifs. Peu à peu, pour plusieurs, HQ devient un État dans l'État, trop centrée sur son activité technologique.

  Cette époque d'HQ est maintenant derrière nous. Les amendements législatifs importants que connaît le Québec à compter de 1996, avec notamment la création de la Régie de l'énergie, mais aussi avec les pouvoirs que la Loi sur la Régie de l'énergie accorde au gouvernement, inaugurent une nouvelle ère où HQ est maintenant davantage asservie à une direction politique. Les pouvoirs d'HQ ont été graduellement fragilisés depuis quinze ans, de sorte que la société d'État se fait maintenant imposer des axes de développement (petites centrales hydroélectriques ; développement de la filière éolienne ; développement de la Romaine) aujourd'hui soumis à la controverse catalysée par les importants surplus d'HQ.

  Comment comprendre aujourd'hui la mission d'intérêt public que doit encore porter HQ et son rapport avec la politique énergétique? C'est ce que nous proposons d'analyser.

• 15 h 40
  L'avenir d'un modèle : la contribution du secteur coopératif à la transition énergétique du Québec
  François L'italien (Université Laval)

  Les initiatives visant à supporter la transition hors des énergies fossiles sont présentées souvent comme des processus techniques, où ce sont les procédés, les infrastructures et les formes d'utilisation d'énergies faiblement intensives en carbone qui sont mis de l'avant. Si la transition énergétique qui s'amorce comporte effectivement une dimension technique forte, elle met aussi en jeu le cadre des rapports sociaux au sein duquel prennent place ces dispositifs techniques. Ainsi, aux côtés d'un modèle « traditionnel » misant sur des systèmes énergétiques centralisés, intensifs en capital et intégrés aux grands circuits de valorisation, des acteurs questionnent le cadre institutionnel et cherchent à développer une approche de l'énergie basée sur un ancrage territorial fort.

  Le secteur coopératif québécois a présenté, au cours des dernières années, des projets qui semblent aller dans le sens d'une telle approche. Capitalisant sur leur enracinement dans leurs milieux de vie, ainsi que sur une connaissance fine des spécificités économiques régionales, les coopératives ont proposé des initiatives qui tranchent avec la majorité des mégaprojets en énergie renouvelable. En nous référant au cas de la biomasse forestière au Québec, notre communication vise à mettre en lumière la portée et les limites de ces initiatives, à identifier les principaux blocages auxquels elles font face, ainsi qu'à contribuer à l'analyse critique de la transition énergétique.

• 16 h 00
  Période de questions

Synthèse du colloque et clôture

• 16 h 15
  Synthèse du colloque
  Carol Saucier (UQAR - Université du Québec à Rimouski)
• 16 h 30
  Mot de clôture suivi de l'AGA
  Léopold Beaulieu (Fondaction CSN et CIRIEC-Canada)

Assemblée générale annuelle du CIRIEC-Canada