L’Énoncé de politique des trois conseils (EPTC) est une politique commune des trois organismes de recherche fédéraux (CRSH, IRSC et CRSNG). Depuis 1998, ce document vise à promouvoir la conduite éthique de la recherche avec des êtres humains. Il s’inspire en partie de normes reconnues à l’échelle internationale et sert à guider autant les chercheurs eux-mêmes que les comités d’éthique chargés d’évaluer les projets de recherche impliquant des sujets humains. Au fil des ans, l’EPTC a été mis à jour plusieurs fois, afin de tenir compte de certaines spécificités de la recherche, notamment en sciences humaines et sociales ou en milieux autochtones. Pourtant, malgré les efforts investis lors des différentes consultations ayant donné lieu aux plus récentes versions de l’EPTC, dont la dernière, l’EPTC2, qui date de 2022, plusieurs questions ou problèmes qui se posent régulièrement aux membres des comités d’éthique lors de l’évaluation des projets restent sans réponse. Des thèmes comme les incitatifs en milieu scolaire avec des mineurs, l’équilibre entre l’objectivité scientifique et les visées sociales dans la recherche militante, le statut des chercheurs-créateurs dans leurs propres recherches ou encore la sous-traitance des collectes de données à des firmes de sondage font partie de ces angles morts de l’EPTC2 qu’il faut examiner. Afin d’aider les comités d’éthique à se donner des règles de conduite leur permettant d’affronter ces situations pour lesquelles l’EPTC2 n’offre pas de soutien normatif adéquat, ce colloque cherche à atteindre trois objectifs principaux : 1) identifier les problèmes récurrents en éthique de la recherche qui ne sont pas abordés dans l’EPTC2; 2) dresser la liste des solutions envisageables pour faire face à ces problèmes; 3) contribuer, par la publication des actes du colloque, à la bonification de la version actuelle de l’EPTC.
Le mercredi 10 mai 2023