14 - Les enjeux de l'opérationnalisation du développement durable pour la transition socio-écologique : un dialogue transdisciplinaire entre la France et le Québec

S'engager dans la transition socio-écologique

• 08 h 30
  Mot de bienvenue
• 08 h 50
  Future Earth : Les ambitions, approches et défis de la collaboration transdisciplinaire
  Anne-Hélène Prieur-Richard (Future Earth), Alyson Surveyer (Future Earth)

  La transdisciplinarité, buzzword résurgent très entendu, discuté et débattu dans le milieu académique, et décrit ici comme la construction du savoir avec les acteurs terrain du secteur public, privé et de la société civile, constitue la nouvelle tendance en terme d'innovation en recherche. On parle donc maintenant de processus « co » en recherche: co-design, co-construction, co-création, etc.

  Vertueuse, voire nécessaire, cette transdisciplinarité demeure néanmoins utopique si elle est réalisée candidement, mécaniquement et sans intelligence collective. Il est déjà ardu de faire un partenariat public-privé gagnant-gagnant, imaginez lorsque vous ajoutez autour d'une même table des chercheurs en sciences humaines, de la santé, économiques, naturelles et en génie, formatés depuis des années à des ancrages théoriques où la vulgarisation scientifique n'est pas enseignée et naviguant dans un univers plutôt compétitif que coopératif.

  Cette présentation d'ouverture mettra la table aux deux jours du colloque en explicitant les ambitions de chacune de ses organisations, leurs démarches actuelles et anticipées, leur vision et approches tout en explicitant certains défis de la collaboration transdisciplinaire.

• 09 h 20
  Discussion

Mobiliser avec des outils durables, pour une ville durable

• 09 h 40
  Portrait des quartiers durables québécois : application d'un nouveau schéma conceptuel à deux études de cas
  Ben AMOR (UdeS - Université de Sherbrooke), Pierre Blanchet (Université Laval), Charles Breton (Université Laval), Cécile Bulle (UQAM - Université du Québec à Montréal), Natalie NOËL (Université Laval), Alfonso OLIVARES (Université Laval)

  Le concept de durabilité est utilisé à une échelle de plus en plus complexe : d'abord appliqué aux matériaux et aux bâtiments, il est aujourd'hui transposé aux quartiers. Cette complexité croissante complique la recherche en démultipliant le nombre de parties prenantes liées à l'objet d'étude. Qui sont ces parties prenantes, et quels sont les enjeux limitant la mise en œuvre de quartiers durables?

  Ce projet a servi à clarifier la notion de quartiers durables en trois étapes. D'abord, une revue de 29 systèmes de certification a permis d'identifier les enjeux les plus souvent adressés par les projets de quartiers durables. Ensuite, ces enjeux ont été compilés dans une matrice pour documenter 34 initiatives québécoises. L'étude de ces initiatives a permis d'aboutir à une définition fonctionnelle et à un schéma conceptuel des quartiers durables. Ces deux outils ont ensuite été utilisés pour décrire le Technopôle Angus et la Cité Verte afin de fournir plus d'information sur les rôles et contraintes des composantes et acteurs des quartiers durables.

  La définition et le schéma résultant de ce projet contribuent à établir un vocabulaire et des concepts communs destinés à servir de point de départ à la réflexion sur l'opérationnalisation du développement durable à l'échelle du quartier. L'identification des freins et leviers à l'implantation de projets réels permet de mieux orienter la recherche pour faciliter le développement de véritables quartiers durables au Québec.

• 09 h 55
  Le Community Management de l'engagement écocitoyen local : le cas de trois dispositifs 2.0 à Dijon, Grenoble et Montréal
  Olivier GALIBERT (Université de Bourgogne), Nicolas Peirot (Université de Bourgogne)

  A l'échelle internationale, la transition socio-écologique (TSE) semble s'organiser autour d'une logique fortement descendante ; la dernière COP21 en est une bonne illustration. Au niveau territorial en revanche, la TSE apparaît à travers des logiques plus « bottom-up ». Les collectivités territoriales multiplient depuis le début des années 2000 les dispositifs participatifs, sans pour autant échapper à la critique de leurs intentions stratégiques. Parallèlement à ces initiatives « institutionnalisées », on constate un « bouillonnement » de micro-initiatives locales, valorisant une dimension communautaire. A l'heure du web « 2.0 », nous retrouvons ces engagements matérialisés en ligne. Ce sont précisément les normes et les formes de cet « équipement » numérique de la TSE que nous souhaitons interroger à travers une étude de leur community management. En faisant intervenir le concept « d'empowerment » et les multiples acceptions qu'il porte aujourd'hui, nous tenterons de saisir les formes de « pouvoir d'agir » qui peuvent émerger de ces dispositifs sociotechniques. Pour illustrer notre propos, nous nous appuierons sur les enquêtes d'un programme de recherche régional en cours, « Empowerment 2.0 », dans lequel nous observons trois communautés de pratique en ligne, inscrites dans les territoires de Dijon, Grenoble et Montréal.

• 10 h 10
  La collaboration multi-organisationnelle entre gestionnaires d'infrastructures essentielles : vers une opérationnalisation de la résilience urbaine et du développement durable
  Benoît Robert (Polytechnique Montréal)

  Les infrastructures essentielles (IE - transport, énergie, télécommunication, eau potable, eaux usées) sont vitales pour la sécurité et le bien-être des populations ainsi que pour le développement économique et la transition socio-écologique des villes. Leur bon fonctionnement au quotidien et leur résilience en situation de perturbation contribuent au développement durable d'une ville. Le Centre risque & performance (CRP) travaille depuis 15 ans à l'analyse des liens d'interdépendance entre les IE et à la pérennisation d'un partenariat public-privé d'échange d'informations sensibles entres les principaux IE du Québec. Le CRP a développé l'outil cartographique de modélisation, DOMINO, qui est en phase d'opérationnalisation à la Ville de Montréal, en collaboration avec la Direction de la sécurité civile, le ministère de la Sécurité publique du Québec et les partenaires réseaux du CRP : Gaz métro, Hydro Québec, Bell Canada, la Société de transport de Montréal et l'Agence métropolitaine de transport. Parallèlement, le CRP a débuté des travaux sur le développement d'outils destinés à mieux représenter les vulnérabilités des IE face à des phénomènes climatiques. Ces outils visent à soutenir les autorités dans une perspective d'adaptation aux changements climatiques. Ils nécessitent une collaboration multi-organisationnelle afin de bonifier le potentiel de résilience des IE d'une ville et appuyer les stratégies municipales de résilience urbaine et de développement durable.

• 10 h 25
  Pause
• 10 h 45
  La conception (assistée par ordinateur) de systèmes de gestion des eaux pluviales : vers une refonte des pratiques professionnelles?
  Olivier Blanpain (Université Lille 1), Silvère Tribout (Université Lille 1)

  La contribution propose d'analyser ce que l'intégration, le plus en amont possible, de la thématique des eaux pluviales dans le processus de conception, en France, peut produire sur le contenu du projet urbain et sur les modalités de coopération entre acteurs.

  Pour cela, elle s'appuiera sur une analyse du projet de recherche et développement COMETA (Conception d'Outils et de MEthodes dédiés aux Techniques Alternatives), coordonné par l'Université Lille 1 (Laboratoire TVES). Associant chercheurs en urbanisme et en ingénierie urbaine, acteurs publics et privés, ce projet vise à développer un logiciel de conception de systèmes de gestion des eaux pluviales. L'enjeu est de faire de ce dernier, une plate-forme collaborative appropriable autant par les ingénieurs que par les aménageurs et concepteurs.

  En quoi le développement d'un tel outil peut-il modifier la nature et la répartition des compétences propres à chaque acteur du projet urbain ? En quoi implique-t-il de nouvelles négociations de places dans le processus de conception ? Cette contribution interroge deux formes de mise en système dans le processus d'opérationnalisation du développement durable : 1) celle qui concerne les thématiques de projet : ici, comment faire de la gestion des eaux pluviales, un sujet structurant du projet plutôt qu'un objet plaqué en fin de processus ? 2) celle qui concerne les acteurs du projet : sous quelles conditions les acteurs peuvent-ils (voire acceptent-ils de) collaborer sur le long terme ?

• 11 h 00
  Anticiper l'impact de nos décisions face à l'incertain
  Stéphanie Muller (Polytechnique Montréal)

  Un résultat scientifique est souvent incertain et ce pour différentes raisons : il peut être issu d'une modélisation simplifiée d'un phénomène naturel, une hypothèse peut avoir été posée pour un scénario donné, un paramètre servant à son obtention peut posséder une incertitude de mesure. Pourtant, c'est à partir de ces résultats scientifiques incertains que peuvent être mises en place des décisions politiques ou être élaborés des stratégies et des plans d'actions pour un objectif donné. En tant que chercheur, il est de notre responsabilité d'évaluer l'incertitude de nos résultats, i.e. le degré de confiance à leur accorder, ainsi que de la communiquer aux décideurs.

  À travers l'exemple des incertitudes présentes en analyse du cycle de vie (ACV) – un outil holistique d'aide à la décision comptabilisant les impacts environnementaux potentiels sur l'ensemble de son cycle de vie d'un produit, service ou organisation – des moyens d'identifier et d'évaluer différentes typologies d'incertitude seront présentés. Les informations sur l'incertitude émanant de cette évaluation peuvent permettre, in fine, d'avoir une meilleure connaissance d'un système à l'étude.

  Finalement, l'hypothèse suivante sera abordée : une diminution drastique de l'incertitude d'un système à l'étude, à travers la « lunette ACV » par exemple, passe par l'utilisation d'outils issus de disciplines diverses et donc la mobilisation de connaissances et compétences interdisciplinaires.

• 11 h 15
  Discussion

Coconstruire la mobilité durable

Dîner libre

Encourager la préservation et la valorisation du capital naturel

• 13 h 45
  La comptabilité écosystémique du capital naturel : vers une extension du domaine aux entreprises à empreintes écologiques globales
  Jonathan BARBEAU-BARIL (UQAM - Université du Québec à Montréal), Cécile BASSOU (CIRAD - Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement), Yannick BRIARD (CIRAD - Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement), Didier Babin (CIRAD - Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement), Flavie CERNESSON (Agro-Paris-Tech), Marie-Hélène DABAT (CIRAD - Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement), Éléonore LOISEAU (IRSTEA - Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture), Nicolas Merveille (UQAM - Université du Québec à Montréal), Jean-Michel SALLES (CNRS), Michel TROMMETTER (INRA - Institut national de recherche agronomique), Jean-Louis WEBER (École normale supérieure de Lyon)

  Le maintien du capital naturel et l'état des écosystèmes qui assurent son renouvellement ne sont pris en compte ni dans la richesse des nations, ni dans les échanges économiques internationaux. Pour assurer une transition socio-écologique vers un développement durable il est nécessaire de les intégrer dans les tableaux de bord des décideurs publics comme dans ceux des managers d'entreprises responsables.

  Le champ de la comptabilité nationale conventionnelle s'est enrichi récemment et propose l'expérimentation d'une comptabilité des écosystèmes, basée sur des bilans biophysiques et écologiques géo-référencés. Pour étendre son utilité aux bilans des entreprises à empreintes écologiques globales, les convergences avec les Analyses de Cycles de Vie environnementale, sociale et territoriale sont explorées. Cette communication présente les réflexions et premiers travaux en cours menés conjointement par des équipes de recherches françaises et québécoises sur certaines filières agricoles.

• 14 h 00
  Les services écosystémiques et leur évaluation comme moteur de questionnement du développement durable
  Viêt Cao (Polytechnique Montréal)

  Les écosystèmes génèrent naturellement des fonctions écologiques pour leur fonctionnement. La fraction de ces fonctions dont l'humanité tire des bénéfices sont les biens et services écosystémiques (SE).

  La première force des SE est de mobiliser différentes disciplines (agronomie, écologie, économie, sociologie, etc.) dans un objet d'étude commun. Leur étude s'étend en effet depuis leur recensement et classification, l'évaluation leur état jusqu'à en estimer une valeur économique pour une gestion plus intégrée. Ils font l'objet de nombreuses communications en partie en raison de la complexité du sujet, mais surtout en raison de la seconde force du concept : être devenu un forum commun rassemblant aussi bien ces communautés scientifiques et universitaires que la communauté des décideurs à laquelle les résultats sont destinés. En plein essor, ce concept est socio-construit par ceux qui s'y intéressent et pose des questions éthiques et philosophiques de quoi évaluer (une vision instrumentale de la nature ?), comment (la nature, un bien commun ? peut-on y affecter une valeur économique ?) et surtout pourquoi (sensibilisation, aide à la décision, fins de conservation, etc.). Plus généralement, le concept pose la question : quel développement durable opérationnaliser et avec quels moyens ?

  Ce concept doit jouer l'équilibriste pour garder sa simplicité de langage aux non scientifiques tout en préservant la robustesse et complexité scientifique nécessaires à sa propre légitimité.

• 14 h 15
  Approche écosystémique appliquée à un projet de développement soutenable agricole : modélisation de la synergie d'acteurs en réponse au besoin exprimé par les usagers du territoire
  Franck Dubois (AgroSup Dijon - Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement)

  Comment mobiliser les exploitants agricoles autour de conduites éco-responsables ? Comment rendre visibles et lisibles des actions menées en parallèle, évoluant dans le cadre d'une spéciation intelligente des territoires couplée à une recherche de l'excellence scientifique internationale ? Nous souhaitons, au travers du projet de création d'un centre de recherche sur la méthanisation des déchets agricoles, identifier les leviers de développement d'une économie circulaire, en les situant dans une dynamique territoriale de redécoupage de l'échelle régionale ou provinciale.

  Nous centrerons notre étude sur la mise en lumière du processus de médiation interinstitutionnelle entre les acteurs engagés sur le projet : école d'ingénieurs, agences déconcentrées et services de l'Etat, unités de recherche, tutelles, industriels, cabinets d'études, exploitants, collectivités ou encore chambres consulaires, etc. Nous aborderons la capacité des acteurs à agréger des compétences et des valeurs pour rester maître des orientations de développement de leur territoire. Ces réflexions doivent se comprendre comme la base dialogique de prises de décisions collectives et individuelles favorisant l'acceptation d'un mode de vie durable intégrant la prise d'initiative et le risque entrepreneurial public-privé.

• 14 h 45
  Discussion
• 15 h 00
  Pause

User de créativité par les approches écosystémiques de la santé (Écosanté)

• 15 h 20
  Approches créatives aux problèmes complexes!
  Marie Eve Rioux-Pelletier (UQAM - Université du Québec à Montréal), Johanne SAINT-CHARLES (UQAM - Université du Québec à Montréal), Cathy VAILLANCOURT (UQAM - Université du Québec à Montréal), Jena Webb (UQAM - Université du Québec à Montréal)

  La nécessité de prendre en compte la complexité des problèmes émergents se situant à l'intersection de la société, de la santé et de l'environnement (incluant l'environnement de travail) est maintenant bien reconnue. Toutefois, les réflexions académiques portent rarement sur la nature des solutions requises pour répondre à cette complexité. Il existe pourtant des approches créatives et, souvent, des méta-solutions,c'est-à‐dire des approches qui permettent de répondre à plusieurs besoins simultanément, créant un effet de synergie vers une solution. S'appuyant sur des exemples, cet atelier vise à mieux cerner ce que sont ces méta-solutions créatives en s'appuyant sur des exemples concrets.

  En s'appuyant sur le cadre conceptuel des approches écosystémiques de la santé, sur des exemples et sur l'expertise des participantes et participants, cette présentation vise à 1) dégager les caractéristiques des méta-solutions développées pour des problématiques liant santé, environnement et société; 2) favoriser l'échange des apprentissages sur l'acceptabilité des solutions; 3) partager des stratégies pour implanter une méta-solution; et 4) réseauter avec des personnes de divers milieux qui souhaitent passer à l'action.

• 15 h 50
  Discussion

Bilan de la journée

Poursuivre le dialogue 

Accompagner les parties prenantes vers des villes et territoires durables

• 08 h 45
  Mot de bienvenue
• 09 h 00
  Instaurer un dialogue avec ses parties prenantes : un changement de culture organisationnelle – retour d'expérience de la France
  Mélanie Mcdonald (Polytechnique Montréal)

  La mise en place d'une approche écosystémique suppose que les acteurs du territoire instaurent un dialogue constructif entre eux. Les entreprises peuvent jouer un rôle moteur dans cette transformation : elles sont non seulement une des parties prenantes clés, mais également un lieu privilégié pour engager les citoyens du territoire qui y travaillent.

  Or, l'instauration d'un dialogue entre l'entreprise et ses parties prenantes suppose un changement culturel majeur. Le vieux dicton « Vivons cachés, vivons heureux » est solidement ancré dans l'imaginaire des petites et grandes entreprises françaises.

  Sous l'impulsion de démarches RSE, des premières expériences structurées de dialogue parties prenantes (PP) sont amorcées. Bien que cette démarche révèle des opportunités et risques d'affaires stratégiques qui surprennent plus d'un gestionnaire, rares sont celles qui ont déployées des mécanismes performants de dialogue avec ces acteurs par la suite.

  Cela suppose un changement profond et complexe de la culture d'entreprise, qui peut l'amener par exemple à mettre en place une relation partenariale avec ses fournisseurs, co-construire des offres avec ses clients, s'impliquer dans des projets d'infrastructures locales utiles à ses employés, contribuer à la formation de ses futurs employés, etc. Or, à l'instar de multiples projets, rares sont les entreprises qui déploient des démarches d'accompagnement du changement à la hauteur du défi humain qu'ils représentent. Celui-ci est de taille.

• 09 h 15
  Discussion
• 09 h 30
  Spatialiser la transition socio‐écologique : l'articulation recherche-pédagogie-acteurs territoriaux pour saisir les « écosystèmes énergétiques territoriaux » en milieu rural
  Anne Coste (école nationale supérieure d'architecture de Grenoble), Nicolas Dubus (Université Grenoble Alpes), Stéphane Sadoux (ENSAG)

  Les scénarios de transition socio‐écologique fixent des objectifs chiffrés et proposent des pistes pour y parvenir. Il revient aux disciplines de projet d'envisager cette transition sous l'angle de la spatialisation. Ces enjeux ont considérablement fait évoluer nos méthodes de recherche et nos pratiques pédagogiques en les ancrant très fortement dans des « écosystèmes socio‐énergétiques territoriaux ». Par cette notion, nous entendons une approche ancrée localement, holistique et systémique, tentant d'intégrer par le projet spatial les dimensions techniques, humaines et sociales de l'énergie et d'identifier les synergies locales que nous visualisons dans des « maquettes sociales ». Si ces projets et recherches n'aboutissent pas directement à des « réalisations », ils ont l'ambition de faire évoluer les regards et montrer des futurs opérationnels possibles. Cette communication témoignera d'expériences de travail sur le terrain s'appuyant sur la dimension prospective du projet et la mobilisation des habitants et acteurs des territoires. En tentant de penser autrement la nouvelle alliance homme / territoire qui se dessine dans le contexte de ce pacte énergétique à l'échelle territoriale et en travaillant au croisement d'échelles spatiale et d'énergie, nous décloisonnons l'approche classique du projet pour préfigurer une évolution de la pratique de la maîtrise d'oeuvre vers une intégration plus large des acteurs.

• 09 h 45
  Le rôle d'une « agence d'écologie urbaine » dans le contexte canadien?
  Daniel Pearl (UdeM - Université de Montréal)

  Le travail effectué par l'Agence d'Écologie Urbaine de Barcelone (AEUB) se veut une vision projective, intégrante et systémique de l'avenir des villes qui tente d'établir les paramètres environnementaux, économiques et sociaux de la ville et d'en définir le futur. Leurs visions préconisent une ville mixte et compacte, efficace et diversifiée. Dans ce but, ils ont créé des instruments et de nouvelles politiques reliés à la mobilité, la biodiversité, la cohésion sociale et l'utilisation des ressources.

  Il existe deux tâches essentielles impliquées dans la phase pré-conceptuelle d'une planification écosystémique pour un quartier :

  - Diagnostiquer de manière holistique un contexte au moyen de méthodes qualitatives et quantitatives et découvrir les leviers essentiels ;

  - Comprendre le calendrier propre à un contexte multi-échelle, en tenant compte de certaines actions critiques à ne pas négliger et en optimisant les possibilités synergétiques et intégrées.

  Alors que la première étape peut comporter l'usage d'indicateurs, d'interviews avec les acteurs du milieu, de charrettes dans la communauté et autres formes de modélisation et analyse, la deuxième étape implique la collaboration avec différents niveaux de gouvernement. Le rôle d'une « Agence canadienne d'écologie urbaine » pourrait être d'appliquer ces deux « tâches essentielles » à des études de cas propices dans le contexte canadien. Cette conférence décriera notre état actuel et quelques idées pour l'avenir proche.

• 10 h 00
  Vulnérabilités sociales et numériques, et engagement écoresponsable : quelles perspectives de genre?
  Marie Stéphanie Abouna (Université de Bourgogne), Cyril Masselot (Université de Bourgogne)

  L'une des critiques portée au développement durable serait de servir les intérêts des riches. En effet, la pauvreté, aujourd'hui en voie d'être reconnue en France comme une forme particulière de discrimination, est souvent considérée comme une source de distanciation avec la question du développement durable.

  Les politiques publiques de rénovation urbaine ou d'aménagement du territoire, tentent d'allier la question du développement durable et les initiatives de lutte contre la pauvreté, dans une démarche intégrée. L'on peut se demander quel est l'intérêt ou la part prise par les populations démunies à cette démarche par le biais des outils numériques.

  Notre communication vise à saisir le lien entre les outils de communication 2.0 et la résilience socio-écologique de genre dans les territoires « défavorisés ». En croisant le genre par les données sur les comportements info-communicationnels et de consommation de biens, il s'agit de comprendre comment les inégalités numériques influent sur les modes d'engagement éco-citoyen et, les perspectives de lecture du genre qu'elles laissent.

  À partir du programme de recherche MOVIDA reposant sur des enquêtes menées au sein d'un quartier défavorisé et des outils développés dans le cadre de l'intelligence territoriale, nous tenterons de proposer un cadre de lecture et d'analyse des écarts entre une vision verticale qui consiste à appliquer les politiques de DD dans les quartiers et les besoins des populations et leurs différentes strates.

• 10 h 15
  Susciter l'engagement des parties prenantes par la mise en place de collaborations innovantes
  Tania Morency (Concertation Montréal)

  Le dialogue avec l'ensemble des parties prenantes est une des caractéristiques fondamentales qui sous-tend toute démarche qui s'inscrit dans l'esprit du développement durable.

  Les enjeux, les acteurs et les approches aussi diverses que nombreuses, demandent qu'une réflexion de fond soit faite sur les méthodes pour créer et maintenir un dialogue constructif. Il devient alors pertinent de s'interroger sur les conditions qui favorisent l'engagement et la collaboration avec les parties prenantes dans un contexte multisectoriel.

  Comment réussir à amener des acteurs issus d'horizons différents, qui ont des intérêts et des enjeux qui leurs sont propres, aux ressources limitées, à travailler ensemble pour atteindre un objectif commun qui profite à la ville durable ? Quelles sont les conditions propices aux rencontres ? Comment créer l'opportunité ?

  L'expérience de Concertation Montréal, par le Carrefour Verdir et le Défi Connexion corridor, propose une première piste de réflexion.

  La création d'espaces neutres permet les rencontres multisectorielles, où les enjeux peuvent se définir et les solutions émerger. En misant sur la diversité des acteurs, sur l'écoute et sur l'ouverture, il devient plus aisé d'identifier les points de convergence et de créer des connexions qui mènent aux collaborations innovantes entres les parties, pour contribuer à la durabilité de Montréal.

• 10 h 30
  Discussion
• 10 h 50
  Pause

Encadrer pour mieux protéger?

• 11 h 10
  L'utilisation du numérique dans la gestion urbaine : quelles responsabilités et risques juridiques pour les municipalités?
  Christophe Krolik (Université Laval)

  Les technologies numériques intègrent de façon croissante les politiques des municipalités sous le vocable général de « ville intelligente ».

  Le discours de justification mobilise un ensemble de finalités plutôt ambitieuses : optimiser les ressources, améliorer la qualité de vie, favoriser l'accès des services publics, etc. Le développement de la ville intelligente repose principalement sur la collecte, le traitement et le croisement de données personnelles. Il existe alors un risque important d'accomplir un exploit technologique en perdant de vue le statut de la technologie comme moyen et les finalités auxquelles elle doit être soumise. Aussi, des tensions pourraient naître entre la volonté de développer des villes intelligentes et l'obligation de respecter les droits et libertés de la personne.

  Les municipalités sont au coeur de cette transition. Pour autant, ont-elles connaissance des enjeux et des risques juridiques liés à la gestion urbaine du numérique ?

  Cette proposition de communication vise à approfondir cette problématique sur trois points :

  - Présenter les compétences et les responsabilités des municipalités concernant le déploiement du numérique dans la gestion urbaine ;

  - Recenser les principaux enjeux et risques juridiques dans ce domaine ;

  - Déceler les carences du droit et proposer des pistes de solution dans le respect des droits et libertés, et dans la perspective d'un modèle démocratique et inclusif.

• 11 h 25
  Le droit à une alimentation durable : tous à table
  Laure Abramowitch (Université de Bourgogne)

  Le droit à l'alimentation dans la tradition juridique, figure parmi les droits fondamentaux de tout être humain et se rattache au droit à la vie et à la dignité. Il implique une attention particulière aux personnes vulnérables, notamment les enfants, les femmes, les personnes en situation de précarité et les personnes âgées. Son effectivité demeure très relative, le rapport 2015 de la FAO recensait « 800 millions de personnes dans le monde qui sont encore victimes de la faim (…) tandis que des millions d'autres encore n'ont pas accès à une alimentation saine ».

  Les pouvoirs publics font ainsi apparaître des problématiques nouvelles relatives l'accès à l'alimentation de « manière durable » pour les générations futures. De la même manière, le phénomène sociétal de la recherche d'une alimentation « saine » s'introduit peu à peu dans des textes à valeur juridique contraignante, faisant encore écho au droit à un environnement sain.

  Si l'introduction de critères liés à la qualité ne surprend pas s'agissant de l'alimentation, on peut en revanche douter de l'opposabilité de ce droit nouveau (i.e. un droit qui peut être revendiqué devant les tribunaux), qui apparaît comme une extension du droit à l'alimentation lui-même délicat à mettre en œuvre. Entre garantie d'équité et effectivité, la présente contribution vise à identifier l'efficacité des moyens juridiques disponibles pour garantir ce droit à une alimentation durable.

• 11 h 40
  L'opérationnalisation du développement durable et la question du foncier : le cas du projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (France, Loire-Atlantique)
  Pierre-Etienne Bouillot (AgroParisTech)

  La terre est une ressource finie qui se fait de plus en plus rare. Elle fait l'objet d'une concurrence d'usage entre les espaces urbain, agricole et naturel. Le rôle du droit n'est pas spécifique dans ce domaine, il vise à régler les litiges relatifs à l'utilisation concurrente du territoire et à les prévenir en organisant son aménagement.

  Indéniablement, le concept de développement durable est inscrit dans le droit foncier français (Code rural, Code de l'environnement, Code de l'urbanisme). L'effectivité de sa mise en oeuvre reste néanmoins discutable. Le cadre d'action fixé par le droit autorise-t-il l'approche écosystémique et l'intelligence territoriale que le concept implique ?

  Le cas du projet de construction d'un aéroport à Notre-Dame des Landes illustre la complexité de la problématique de l'opérationnalisation du développement durable, en particulier concernant les aspects fonciers. Le projet porte sur un espace agricole et naturel de 2000 ha. Proche de l'agglomération nantaise, il interroge les trois dimensions du développement durable sur un territoire et pose une question plus globale (nationale voire internationale) d'un choix de société concernant le modèle de développement.

  En se concentrant sur la question foncière, il s'agira de voir dans ce cas, comment le droit permet ou non la conciliation des différents usages de la terre. Ainsi, la proposition se veut comme une approche inductive propice au dialogue multipartite et interdisciplinaire du colloque.

• 11 h 55
  Le contrat relationnel comme outil de mobilisation à long terme des parties prenantes
  Gabriel Jobidon (Université Laval)

  Les autorités gouvernementales utilisent historiquement une approche contractuelle transactionniste, ou discrète, pour l'approvisionnement en travaux de construction. Cette approche est principalement basée sur l'échange d'un service ou d'un bien contre de l'argent, en prenant pour acquis qu'aucune autre relation entre les parties n‘existe ou existera. Cette approche se fonde sur la maximisation du profit individuel, souvent au détriment de celui des autres parties prenantes. L'approche discrète tente également d'anticiper et de prévoir tous les effets futurs d'une relation et de les ramener au présent, une opération complexe aux aléas nombreux, ce qui laisse douter de sa capacité à opérationnaliser le développement durable.

  Ian MacNeil a développé et mis en application la théorie du nouveau contrat social, dans laquelle il a identifié neuf normes communes aux contrats. Selon sa théorie, tout contrat comporte une part de relationnel qualifiable par la caractérisation des normes du contrat en fonction du spectre discret-relationnel. Cette approche met en exergue des valeurs telles la confiance, la solidarité, la mutualité, la prise en compte du contexte social et la séparation des risques et des bénéfices. Ces valeurs concordent avec les principes de conception intégrée qui permettent la création d'infrastructures adaptées aux besoins de l'utilisateur final et ainsi opérationnaliser les enjeux du développement durable dans le domaine de la construction publique.

• 12 h 10
  Discussion

Dîner libre

La responsabilité environnementale et sociale du chercheur, de l'entreprise, du gouvernement et du citoyen : entre intention et action?

Et après? Bilan des apprentissages et départ pour la visite guidée (info: isabelle.lessard@polymtl.ca)           

• 15 h 15
  Synthèse
• 15 h 50
  Mot de clôture