466 - Les répercussions du redéploiement des activités d'exploitation des ressources naturelles sur la relation des Autochtones au territoire

Mots de bienvenue

Consultation

• 10 h 15
  La construction de la légitimité de l'obligation de consulter en droit canadien et international
  Sébastien Grammond (Université d’Ottawa)

  Sur le plan purement formel, la validité d'une règle de droit découle de son adoption selon les procédures prévues par l'ordre juridique dont elle fait partie. Cependant, sa légitimité peut découler de facteurs extrinsèques au droit, dont l'acceptabilité de la règle aux yeux de ses destinataires. La présente communication montrera le rôle de divers acteurs juridiques dans la construction de la doctrine de l'obligation de consulter et d'accommoder les peuples autochtones, d'abord en droit canadien, puis en droit international.

• 10 h 35
  La Constitution du Canada a des ordres à donner au Plan Nord : du droit constitutionnel des peuples autochtones d'être consultés
  Maxime St-Hilaire (UdeS - Université de Sherbrooke)

  L'« honneur de la Couronne » est le principe cardinal de la jurisprudence relative aux droits, ancestraux et issus de traités, que la Loi constitutionnelle de 1982 garantit aux peuples autochtones. La consultation de ces peuples autochtones compte parmi les conditions auxquelles une restriction à l'exercice de leurs droits constitutionnels pourra être tenue pour justifiée. Or, malgré certaines améliorations récentes, l'analyse la plus sommaire du droit applicable au Québec relativement à l'exploitation des ressources naturelles suggère son inconstitutionnalité. Voilà un enjeu juridique du Plan Nord qui, pour être de la prime importance, tend toutefois à être peu discuté dans l'espace public.

• 10 h 55
  Un consentement libre et éclairé? Quelques réflexions sur l'obligation de consulter et la négociation d'ententes sur les répercussions et avantages
  Martin Papillon (UdeM - Université de Montréal), Thierry RODON (Université Laval)

  Avec l'expansion de l'économie d'extraction des ressources dans plusieurs zones nordiques au Canada, les enjeux liés à la participation des Autochtones à la gestion des terres et des ressources naturelles gagnent en importance. Cette communication vise à faire ressortir les possibles effets contradictoires de deux des principaux mécanismes favorisant cette participation, soit d'une part les processus de consultation liés à l'obligation constitutionnelle de consulter lorsqu'il y a risque d'atteinte à un droit ancestral ou issu de traité et d'autre part la négociation d'ententes sur les répercussions et avantages (Impact Benefit Agreements) avec les promoteurs des projets de développement.

  Nous concluons qu'il serait souhaitable de bien distinguer ces processus dans la pratique, afin d'empêcher leur chevauchement et favoriser un véritable consentement libre et éclairé. Nous illustrerons notre argument à partir d'exemples récents au Canada.

• 11 h 15
  Pause
• 11 h 30
  Le consentement préalable, librement donné et éclairé : les enjeux de l'application au Canada et en Amérique Latine
  Gonzalo Bustamante (UQO - Université du Québec en Outaouais)

  Le droit de consentement préalable, librement donné et éclairé est devenu l'une des principales revendications politiques des peuples Autochtones au monde entier. Ce droit est inclus dans les principaux instruments sur les droits des peuples Autochtones au sein des Nations Unies et il vise à l'autodétermination et participation des Autochtones dans les décisions des États qui leurs concernent, notamment dans les cas des industries extractives qui opèrent sur leurs territoires.

  Bien que récent, ce droit a commencé à être appliqué au sein de différents pays. Cependant, la plupart de son application correspond aux sanctions par les tribunaux (internationaux, nationaux et locaux) contre les États en raison de ne pas effectuer des consultations ni d'obtenir le consentement des communautés autochtones. Les cas d'application de ce droit du début d'un projet extractif restent peu nombreux.

  Dans cette présentation nous allons analyser les enjeux de l'application du droit de consentement préalable, librement donné et éclairé au Canada et en Amérique Latine d'une perspective de la gouvernance du territoire.

• 11 h 50
  Entre recours judiciaire, quasi judiciaire, consultation, consentement et action symbolique : l'absence de mise entre parenthèses des revendications autochtones
  Doris Farget (Université McGill)

  Le redéploiement des activités d'exploitation a divers effets sur les revendications autochtones en fonction des contextes. Certaines Nations privilégient l'action judiciaire, pensons notamment à la réaction du Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee) et de la Nation crie de Mistissini relativement à l'uranifère Strateco. Dans d'autres cas, le recours judiciaire ne sera pas favorisé, car perçu comme inadéquat. Une action plus symbolique pourra alors être menée, par exemple, par la revendication d'un droit à l'obtention du consentement préalable, libre et éclairé avant la mise en œuvre des projets de développement et face à la non-considération pour l'acceptabilité sociale de ces projets, par les locaux. Cela met en lumière l'échec du processus de simple consultation imposé en droit canadien, en raison des tractations permises au stade de sa mise en œuvre et de l'unilatéralisme qu'il tolère dans la prise de décision. Les limites du processus de consultation ont été soulignées par plusieurs (notamment l'APNQL et militants du mouvement Idle No More). Les stratégies autochtones sont donc diverses. Notre présentation visera notamment à étudier l'échec du processus de simple consultation, la raison d'être des revendications autochtones en matière de droit au consentement, le contenu de ce droit et les balises à établir pour en assurer une mise en œuvre efficace.

• 12 h 30
  Dîner

Foresterie et pêche

• 14 h 30
  Prise en charge d'activités d'aménagement forestier par les communautés autochtones : réflexions issues d'une recherche exploratoire au Québec
  Hugo Asselin (UQAT - Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue), Jason FOURNIER (UQAM - Université du Québec à Montréal), Jocelyn LESSARD, Nathalie LEWIS

  Longtemps polarisés entre les acteurs étatiques et privés, la gestion et l'aménagement des ressources forestières impliquent de plus en plus de nouveaux acteurs territoriaux, telles les communautés autochtones. Au Canada – sur la base de droits ancestraux reconnus par la constitution – les communautés autochtones sont porteuses de revendications politiques et territoriales. En marge ou en parallèles de ces revendications, différents acteurs au sein des communautés autochtones ont créé des modèles œuvrant en faveur d'une plus grande prise en charge de l'aménagement forestier.

  Basée sur les résultats d'une recherche qualitative exploratoire, cette communication s'intéresse à des initiatives actuelles et passées d'aménagement forestier en contexte autochtone au Québec. L'objectif est de tracer des pistes de réflexion afin de comprendre pourquoi certaines communautés choisissent des modèles d'affaires de type coopératif, communautaire ou privé.

  Comment les différents modèles d'affaires se comparent-ils en termes de légitimité, d'efficacité, de gouvernance et de retombées pour la communauté? Quels sont les facteurs exogènes et endogènes susceptibles de déterminer le succès ou non de ces initiatives? Qu'en est-t-il lorsque des acteurs autochtones possèdent et gèrent des entreprises extractives de ressources naturelles? Comment les communautés se positionnent-elles en termes de revendications politiques, notamment en regard de changements législatifs appliqués au régime forestier québécois?

• 14 h 50
  Foresterie autochtone : les défis du nouveau régime forestier québécois
  Jean-Michel Beaudoin (UBC - University of British Columbia), Jean-Michel Beaudoin

  Le premier avril 2013, le déploiement d'un nouveau régime forestier au Québec entraînera de nombreux changements à l'égard de la gestion et du développement du territoire forestier. Que signifie cette transformation du cadre législatif pour la participation des Premières Nations du Québec au secteur forestier, un aspect essentiel de l'aménagement durable des forêts? Cette communication survolera les principaux défis auxquels les Autochtones feront face, notamment en ce qui concerne les nouvelles tables de gestion intégrée des ressources, la certification forestière et le développement économique. Cette communication s'inspire de mes études doctorales et, plus précisément, de l'observation participante réalisée dans le cadre d'un stage au sein de la Première Nation des Innus d'Essipit, située sur la Haute-Côte-Nord du Québec.

• 15 h 10
  Les répercussions de la reconnaissance de droits de pêche aux peuples autochtones canadiens au-delà de 200 milles marins des îles Saint-Pierre et Miquelon
  Denis Roy (Université de Moncton)

  L'extension du plateau continental au-delà de 200 milles marins des îles Saint-Pierre et Miquelon pose un problème de chevauchement entre les plateaux continentaux juridiques du Canada et des îles Saint-Pierre et Miquelon. L'interprétation par la Cour suprême du Canada (C.S.C.) de ces droits qui s'étendent à la pêche commerciale, a créé une véritable onde de choc dans le domaine de la pêche. Pour respecter l'esprit des décisions de la C.S.C. le ministère de Pêches et Océans a mis en œuvre des politiques pour tenter d'intégrer les Autochtones à la pêche commerciale, notamment par le biais d'un programme de formation et par le rachat de permis de pêche.

  Il est permis de s'interroger sur les conséquences de l'arrivée de ce nouvel acteur d'influence politique en ce qui concerne l'extension du plateau continental au-delà de 200 milles marins des îles Saint-Pierre et Miquelon. En fait, tout dépend de l'étendue des droits de pêche que possèdent les peuples autochtones. On est porté à se demander si le pouvoir central canadien considère que les droits de pêche des peuples autochtones s'étendent jusqu'à la limite de la Z.É.E. Si tel est le cas, nous pensons que les peuples autochtones représentent un acteur incontournable lorsque vient le temps d'examiner la question de l'extension du plateau continental au-delà de 200 milles marins des îles Saint-Pierre et Miquelon.

• 15 h 45
  Pause

Développement minier

• 16 h 00
  Une reconstruction de l'espace politique amérindien au Québec? Plan Nord, mines et renouvellement du rapport au territoire
  Marie-Pierre Bousquet (UdeM - Université de Montréal)

  Au Québec, avant la sédentarité, les Premières Nations se définissaient par rapport à leurs territoires respectifs. Par exemple, leurs ethnonymes indiquaient leurs positions sur ces territoires et le prestige des individus se mesurait à leurs connaissances de la faune, de la flore, des portages et de l'étendue des parcours effectués dans une vie, etc. Ces conceptions sont-elles obsolètes? Déposées depuis plus de 40 ans, maintes fois remaniées pour être recevables dans les termes gouvernementaux, largement ignorées par les instances de pouvoir, les revendications territoriales autochtones, telles qu'exprimées de nos jours, peuvent donner à penser que les Amérindiens veulent surtout tirer un profit économique de leurs terres et acquérir du capital politique en réaffirmant qu'ils ont des droits. Récemment, l'annonce du Plan Nord les a remises à l'ordre du jour politique. Mais quand les chefs réclament, pour leurs populations, redevances, emplois, formations, cela révèle-t-il un changement de paradigme par rapport à l'identité territoriale? À partir d'un exemple anicinabe, nous verrons que les Amérindiens proposent des alternatives à une certaine vision du développement fondée sur l'exploitation des ressources naturelles. Les réseaux qu'ils ont construits et la visibilité qu'ils ont gagnée perpétuent une conception traditionnelle de leur fonctionnement politique, tout en renouvelant des visions du monde, certes différentes de celles des ancêtres, mais dans la lignée de celles-ci.

• 16 h 20
  Valeurs et territoire : la relance de l'industrie minière en Abitibi — Regards croisés Autochtones/non-Autochtones
  Thibault Martin (UQO - Université du Québec en Outaouais)

  Cette communication présente les résultats préliminaires d'une recherche actuellement en développement. Son objectif était d'évaluer, en croisant les discours de différents types d'acteurs, les répercussions sur les territoires autochtones du boom minier qui a lieu en Abitibi. Trois types d'acteurs ont été rencontrés : professionnels des industries minières; élus et résidents des villes minières; leaders de communautés autochtones directement concernées par les industries extractives. Le croisement de leurs appréhensions respectives et de leurs interprétations des répercussions de la reprise des activités minières permet de mettre en lumière les divergences entre les valeurs qui soutiennent la relation au territoire des Autochtones et celles des non-Autochtones.

• 16 h 40
  Le développement minier nordique : regard critique sur l'autogouvernance et les changements sociaux sur le bien-être inuit
  Sarah Fraser (UdeM - Université de Montréal), Joshua MOSES

  Suite aux transformations des dernières 50 années au Nunavik, nous témoignons actuellement de l'essor de nouveaux contacts qui posent défis tant par leur nature que par leur quantité : les contacts entre Inuits et compagnies minières. Le peu d'études qui tentent d'éclaircir les répercussions de ces développements explorent davantage les répercussions physiques et parfois les répercussions psychologiques d'individus Autochtones travaillant dans les mines. Mais qu'en est-il des répercussions sociales et politiques ? Le processus de création d'ententes entre communautés, compagnies et gouvernements peut offrir des opportunités de mobilisation communautaire et de renforcement de l'auto-gérance des Inuits, deux déterminants majeurs de la santé et du bien-être chez les Autochtones. Mais il peut également renforcir des différences internes et augmenter les disparités sociales et politiques inter-communautaires. Comment est-ce que ces rencontres viennent influencer les dynamiques sociales entre Inuits ? Et quels sont les impacts de tels changements sociaux sur la santé et le bien-être des Inuits ? La relation entre le développement d'ententes de développement minier, la gouvernance et la santé n'a jamais été explorée. Nous proposons un bref exposé des concepts fondamentaux à la compréhension de la gouvernance, du capital social et de la santé afin de réfléchir aux méthodes de recherche qui permettraient d'explorer ces relations.

• 17 h 00
  Des peuples autochtones et des mines : repenser les fondements du régime minier québécois à l'aune du concept de justice environnementale
  Sophie Theriault (Université d’Ottawa)

  Cette intervention a pour objet d'analyser le régime minier québécois à travers le prisme de la justice environnementale, sous l'angle particulier des droits territoriaux des peuples autochtones. L'intensification récente des activités minières au Québec n'a toujours pas été suivie de la modernisation du cadre juridique de la Loi sur les mines. De fait, les fondements de cette loi sont aujourd'hui largement dépassés, et ce tant au regard des impératifs écologiques que de ceux qui découlent de la consécration des droits des peuples autochtones à l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982. Les tensions entre le régime minier et les droits des peuples autochtones peuvent utilement être analysées à l'aune du concept de justice environnementale, lequel s'attache aux rapports de force, dont ceux construits par le colonialisme, qui structurent la distribution des risques et des préjudices écologiques. Il requiert en particulier que soit garantie l' « agenciété » des groupes marginalisés, dont les Autochtones, dans les processus décisionnels susceptibles d'affecter leurs droits environnementaux. Notre analyse nous permet de conclure à l'incompatibilité inhérente du régime minier avec les exigences de la justice environnementale, en particulier eu égard avec l'obligation de l'État de consulter les peuples autochtones. Notre intervention aura pour objet de mettre au jour ces tensions et de jeter les bases d'une réforme du régime minier au diapason de la justice environnementale.

Carburants

• 09 h 00
  Impacts de l'exploitation des sables bitumineux sur la relation au territoires des membres de la communauté de Driftpile First Nation
  Jessyca Champagne (UQO - Université du Québec en Outaouais)

  Cette communication présente les résultats d'une recherche conduite dans la communauté crie de Driftpile First Nation, située au Nord de l'Alberta dans une des régions où sont exploités les sables bitumineux. L'extraction des sables bitumineux puis leur traitement a des répercussions importantes sur l'environnement. Ces impacts environnementaux (déboisement, déversement ou fuite de contaminants dans les eaux, perturbation des routes migratoires des animaux, etc.) ont contribué à limiter progressivement les activités de chasse et de rassemblement sur le territoire des familles cries de Drifpile. À partir d'une méthodologie compréhensive (histoire de vie), cette recherche décrit la diminution progressive de la fréquentation du territoire et des impacts que cela entraîne sur les rapports sociaux (partage, solidarité, rapport entre les générations) ainsi que sur la transmission de la culture. Les récits collectés font à la fois état de l'effritement des pratiques qui supportent le mode de vie traditionnel mais atteste aussi de la volonté de perpétuer le lien ancestral que les Cris entretiennent avec le territoire.

• 09 h 20
  Les agrocarburants : une nouvelle forme d'exploitation des territoires autochtones
  Otilia Del Carmen Puiggros (UQO - Université du Québec en Outaouais)

  L'augmentation des besoins énergétiques en provenance des pays industrialisés mais aussi des pays émergents a conduit à l'apparition de nouvelles stratégies d'exploitation des territoires et des ressources des pays périphériques. Une de ces stratégies consiste à produire des agrocarburants. D'après l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, dans 25 ans les agrocarburants combleront 25% des besoins mondiaux en énergie. Or, cette forme d'agriculture se fait aux dépends des populations rurales, notamment autochtones. Le Forum permanent des Nations Unies sur les peuples autochtones anticipe que plus de 60 millions d'Autochtones seront expulsés de leurs terres pour céder la place à l'industrie des agrocarburants. Cette nouvelle forme de colonisation menace le fondement même des cultures autochtone, la terre étant pour les membres des Premiers Peuples la matrice de leur culture. En plus d'affecter les populations autochtones, la production des agrocarburants est loin de faire l'unanimité car elle soustrait des terres consacrées à la production alimentaire, parce qu'elle consomme beaucoup d'eau et produit des quantités importantes de dioxyde de carbone. Notre communication abordera les pièges qui se cachent derrière cet or vert et qui affectent plus particulièrement les populations autochtones.

• 10 h 00
  Pause

Les impacts des transformations du territoire chez les Autochtones

• 10 h 15
  Les réfugiés Karen : perte du territoire et redéfinition des rapports sociaux
  Zoé Dontigny-Charette (UQO - Université du Québec en Outaouais)

  Cette communication porte sur les impacts sociaux de l'exode des Karen de Birmanie. Les résultats présentés ici sont issus d'une recherche effectuée au printemps 2012 dans des villages et dans des camps de réfugiés Karen en Thaïlande. Les personnes invitées à discuter des impacts de leur déplacement forcé ont indiqué que la perte du territoire et l'impossibilité de pratiquer leurs activités coutumières de subsistance avaient des répercussions importantes sur les rapports de genre. En effet, les hommes ne pouvant plus jouer leur rôle traditionnel de pourvoyeur, puisque les instances des camps ou les organismes d'aides voient à subvenir aux besoins des individus, ont le sentiment d'avoir perdu leur place au sein de leur famille ainsi que de leur communauté. La situation semble, par contre différente pour les femmes puisqu'elles ont réussi à perpétuer et à conforter, même à l'intérieur des camps de réfugiés, leur rôle social de « gardiennes du foyer ». Pour cela, elles se sont appuyées sur une tradition Karen, les rencontres quotidiennes de planification des tâches, qu'elles ont adapté à la vie des camps et qu'elles ont institutionnalisée en créant, avec de l'aide provenant de l'extérieur, une ONG, la Karen Women Organisation. Cette organisation permet aux femmes de maintenir une certaine cohésion sociale au sein de leur communauté tout en s'inscrivant dans des réseaux internationaux qui les soutiennent.

• 10 h 35
  Une image vaut mille mots : la souffrance du territoire vue et représentée par les jeunes Autochtones
  Roxanne Dupont (UQO - Université du Québec en Outaouais)

  La littérature anthropologique a beaucoup contribué à documenter la relation que les Autochtones entretiennent traditionnellement avec le territoire. Les récits d'Aînés concernant le territoire sont aussi riches que nombreux, par contre peu de travaux portent sur la relation contemporaine que les jeunes autochtones entretiennent avec territoire. Il est vrai que celle-ci est moins facile à cerner car les jeunes Autochtones ne fréquentent plus le territoire de la même manière que leurs aînés; ils utilisent aussi de nouveaux médiums pour exprimer leur identité. Un de ces médiums est l'art vidéographique. Il offre aujourd'hui une plate-forme que les jeunes Autochtones ont investie pour représenter leurs expériences et leurs visions du monde. Cette communication portera sur le Wapikoni mobile, un studio vidéo ambulant qui permet aux jeunes Autochtones d'explorer le champ artistique de l'audiovisuel ainsi qu'à présenter leur réalité au monde extérieur. Elle permettra de mettre en lumière la vision que les jeunes Autochtones ont du territoire de leurs ancêtres ainsi que des menaces auquel il fait face. Elle permettra aussi de constater que ces représentations sont à la fois destinées aux Autochtones eux-mêmes mais cherchent aussi à transmettre au reste de la population canadienne les valeurs et désirs qui les habitent.

• 10 h 55
  Impacts de 30 ans d'essais nucléaires sur la perception du territoire des Ma'ohi de Polynésie française
  Thibault MARTIN (UQO - Université du Québec en Outaouais), Jaïka Minel (UQO - Université du Québec en Outaouais)

  L'implantation, en 1962, du Centre d'Expérimentation nucléaire du Pacifique (CEP), a lieu alors que la plupart des puissances coloniales étaient secouées par des mouvements de décolonisation remettant en cause à la fois la domination politique et économique des métropoles. Jusqu'à cette époque la Polynésie française était restée relativement en marge de ces mouvements et le mode de vie de sa population demeurait relativement « épargnée » par la colonisation, notamment parce que les structures politiques traditionnelles et le système économique avaient persisté face à la présence française. La mise en œuvre de la station d'essais va déclencher un mouvement de « modernisation » politique et économique intense de l'archipel (fin des chefferies, intensification de la transition à l'économie de marché) qui accompagne d'une acculturation des populations ma'ohi. Cet assaut de la modernité coloniale a entraîné en Polynésie, comme ailleurs un mouvement polymorphe de « résistance ». Celui-ci se manifeste, notamment à travers l'émergence ou l'institutionnalisation de mouvements politiques autonomiste ou indépendantiste. Il entraîne aussi un mouvement de décolonisation textuelle, selon la formule de Saïd. C'est ce dernier aspect qui nous intéressera dans cette communication. À travers l'analyse de textes littéraires polynésiens nous essaierons de saisir comment les intellectuels ma'ohi tentent d'exprimer, en contre champ de la vision occidentale, la relation que leur peuple entretient à la nature.

• 11 h 30
  Pause

Table ronde — Pour la définition d'un programme de recherche sur les industries extractives